ANTRIEBS- UND FÖRDERKETTE

Brevet européen · EP3321539 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3321539
Numéro de demande
EP17001758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2017
Publié
16 mai 2018
Délivré
15 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
24 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F16G 13/02 (2006.01)
B65G 17/38 (2006.01)
B66B 9/00 (2006.01)
F16G 13/18 (2006.01)
Priorité
DE 102016013398 11.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Titulaire

Schoppel, Karin

88212 Ravensburg, DE

Walter-Sennewald, Thomas

Eichenweg 24, 88289 Waldburg, DE

Inventeur

Schoppel, Karin

88212 Ravensburg, DE

Walter-Sennewald, Thomas

88289 Waldburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.