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Brevet européen · EP3322390 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3322390
Numéro de demande
EP16750545
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juil. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
12 juin 2024
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 11/00 (2022.01)
A61F 11/20 (2022.01)
A61N 1/30 (2006.01)
A61N 1/32 (2006.01)
A61N 1/04 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201514800869 16.07.2015
Demande PCT
PCT/US2016/042577 15.07.2016
Publication PCT
WO2017/011777 19.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  2. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  3. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

TRUONG, Anh Quoc

San Jose, California 95135, US

PATEL, Radhika

Cotati, CA 94931, US

RAY, Miranda M.

San Jose, California 95112, US

GIROTRA, Rohit

San Francisco, California 94131, US

GROSS, Thomas D.

Los Gatos, California 95030, US

CANTU, Alfredo

Pleasanton, California 94566, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.