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Brevet européen · EP3322462 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3322462
- Numéro de demande
- EP16753683
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 201512222 13.07.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052114 13.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/009640 19.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 16 sept. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Owen Mumford Limited, Brook Hill Woodstock, Oxford, Oxfordshire OX20 1TU, Royaume-Uni → Owen Mumford Ltd., Primsdown Industrial Estate, Worcester Road, Chipping Norton, Oxfordshire OX7 5XP, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
COWE, Toby
Oxford, Oxfordshire OX20 1TU, GB
EVANS, Timothy
Oxford, Oxfordshire OX20 1TU, GB
WEBB, Colin
Oxford, Oxfordshire OX20 1TU, GB
MALLON, Jake
Oxford, Oxfordshire OX20 1TU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.