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Brevet européen · EP3323624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3323624
Numéro de demande
EP16199112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
2 janv. 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/025 (2006.01)
B41M 5/035 (2006.01)
B41M 5/50 (2006.01)
B41M 5/52 (2006.01)
D06P 5/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Schoeller Technocell GmbH & Co. KG

Burg Gretesch, 49086 Osnabrück, DE

Inventeur

Martorana, Emanuele

49074 Osnabrück, DE

Hornig, Knut

49549 Ladbergen, DE

Gumbiowski, Rainer

49134 Wallenhorst, DE

Scholz, Sebastian

49080 Osnabrück, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.