BESCHICHTETES SUBSTRAT
Brevet européen · EP3323909 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3323909
- Numéro de demande
- EP16824354
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2016
- Publié
- 23 mai 2018
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C23C 14/06 (2006.01)B23B 27/00 (2006.01)H01J 37/34 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)C23C 14/50 (2006.01)C23C 14/35 (2006.01)C23C 14/34 (2006.01)C23C 14/02 (2006.01)C23C 14/00 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2015/070314 15.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/070016 06.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/010374 19.01.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
UTSUMI, Yoshiharu
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
ARUMSKOG, Paer Christoffer
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
TSUDA, Keiichi
Itami-shi Hyogo 664-0016, JP
SARAKINOS, Konstantinos
Linkoeping 58223, SE
MAGNFAELT, Daniel Gunnar
Linkoeping 58218, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.