BREMSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3324066 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324066
Numéro de demande
EP16824476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2016
Publié
23 mai 2018
Délivré
8 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 63/00 (2006.01)
B60N 2/16 (2006.01)
F16D 51/12 (2006.01)
Priorité
JP 2015141996 16.07.2015
JP 2015141997 16.07.2015
JP 2015252142 24.12.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/070636 13.07.2016
Publication PCT
WO2017/010496 19.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 20 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

  3. 8 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.09.2021

Parties

Titulaire

TS Tech Co., Ltd

TS Tech Co., Ltd.

7-27, Sakae-cho 3-chome, Asaka-shi, Saitama 351-0012, JP

Inventeur

KAKU, Hiroyuki

Tochigi 329-1217, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.