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Brevet européen · EP3324156 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324156
Numéro de demande
EP17001857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 nov. 2017
Publié
23 mai 2018
Délivré
25 oct. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/36 (2006.01)
G01F 1/38 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 15/00 (2006.01)
G01L 13/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016224246 17.11.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.09.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

Parties

Titulaire

Horiba Stec, Co., Ltd.

11-5, Hokodate-cho Kamitoba Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8116, JP

Inventeur

Hataita, Takehisa

Kyoto-shi Kyoto, 601-8116, JP

Miyamoto, Hideaki

Kyoto-shi Kyoto, 601-8116, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.