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Brevet européen · EP3324764 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3324764
Numéro de demande
EP16744536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
4 sept. 2019
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 25/02 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 15177434 20.07.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/054146 12.07.2016
Publication PCT
WO2017/013528 26.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 30 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 30.11.2019

  3. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

IMPERIALI INDUSTRIES SA

Imperiali Industries SA

Place de Longemalle 19, 1204 Genève

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

DREYER, Philippe

1018 Lausanne

GREPPIN, Xavier

1023 Crissier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.