GEWEBEGREIFVORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP3324854 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3324854
- Numéro de demande
- EP16741835
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 19 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201514805275 21.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/042971 19.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/015288 26.01.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 19 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 19 juin 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Evalve, Inc., 4045 Campbell Avenue, Menlo Park, CA 94025, Etats-Unis d'Amérique → Evalve, Inc., 3200 Lakeside Drive, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.06.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
San Francisco, CA 94118, US
Menlo Park, CA 94025, US
Fremont, CA 94539, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.