DISPOSITIF DE PIVOT

Brevet européen · EP3325299 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3325299
Numéro de demande
EP16739219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 juin 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
11 sept. 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 5/12 (2006.01)
F16F 1/38 (2006.01)
Priorité
FR 1557045 24.07.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051443 15.06.2016
Publication PCT
WO2017/017320 02.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 11 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

Parties

Titulaire

PSA AUTOMOBILES S.A.

2-10 boulevard de l'Europe, 78300 Poissy, FR

Inventeur

LAMBERT, Samuel

25200 Montbeliard, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.