PRODUCTION DE CARBONATE DE CALCIUM PRECIPITE
Brevet européen · EP3325409 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325409
- Numéro de demande
- EP16742350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 7 oct. 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01F 11/18 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)D21H 17/00 (2006.01)D21H 19/38 (2006.01)D21H 17/69 (2006.01)
- Priorité
- FR 1556789 17.07.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051624 30.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/013323 26.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 7 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2020
Parties
Inventeur
JACQUEMET, Christian
69005 Lyon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.