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Brevet européen · EP3325854 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325854
- Numéro de demande
- EP16738175
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 63/18 (2006.01)F16H 63/30 (2006.01)F16H 63/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201513095 24.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/066555 12.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/016869 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
THOMPSON, Robert William
Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.