CONNECTEUR POUR DISPOSITIFS ELECTRIQUES
Brevet européen · EP3325875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3325875
- Numéro de demande
- EP16731605
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2016
- Publié
- 30 mai 2018
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F21S 8/02 (2006.01)F21V 23/06 (2006.01)F21V 21/04 (2006.01)H01R 13/625 (2006.01)H01R 33/46 (2006.01)H02G 3/20 (2006.01)F21V 21/03 (2006.01)
- Priorité
- EP 15177375 17.07.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/064603 23.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/012824 26.01.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 30 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.03.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.