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Brevet européen · EP3326276 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3326276
Numéro de demande
EP16827360
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
17 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02K 41/02 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 1/12 (2006.01)
H02K 1/34 (2006.01)
Priorité
US 201562194300 P 20.07.2015
Demande PCT
PCT/IL2016/050783 18.07.2016
Publication PCT
WO2017/013646 26.01.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  7. 25 juin 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.06.2021

  8. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

MOTX Ltd.

9 Oranim Street, 5405211 Givat Shmuel, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

VILLARET, Yves

3853041 Hadera, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.