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Brevet européen · EP3327043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327043
Numéro de demande
EP16827684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2016
Publié
30 mai 2018
Délivré
21 avr. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 2/44 (2006.01)
C08F 292/00 (2006.01)
C09J 4/04 (2006.01)
C09J 11/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015144348 21.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/070663 13.07.2016
Publication PCT
WO2017/014124 26.01.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  2. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Titulaire

Toagosei Co., Ltd.

1-14-1, Nishi-Shimbashi, Minato-ku Tokyo 105-8419, JP

Inventeur

SUTOU Masahiro

Takaoka-shi Toyama 9330195, JP

ANDO Masaru

Takaoka-shi Toyama 9330195, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.