ROHREINFÜHRUNG

Brevet européen · EP3327884 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3327884
Numéro de demande
EP17200923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2017
Publié
30 mai 2018
Délivré
11 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02G 3/06 (2006.01)
H02G 3/08 (2006.01)
Priorité
CH 15622016 28.11.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 16 févr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.02.2023

  6. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

AGRO AG

Agro AG

Korbackerweg 7, 5502 Hunzenschwil

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Meier, Niklaus

5037 Muhen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.