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Brevet européen · EP3328509 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3328509
- Numéro de demande
- EP15753626
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2035
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A63B 23/035 (2006.01)A63B 21/00 (2006.01)A63B 23/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2015/067727 31.07.2015
- Publication PCT
- WO2017/020939 09.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 5 mars 2026
Rectifié d’office
- Inventeur
- SENCIL, Philip, Caspar-Wüst-Strasse 17, 85052 Zürich, KIESER, Werner, Bergstrasse 65, 8006 Zürich → KIESER, Werner, Bergstrasse 65, 8006 Zürich, SENCIL, Philip, 8052 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.03.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 30 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
1 entrée antérieure
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
8126 Zumikon
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.