BELÜFTUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP3328670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3328670
Numéro de demande
EP16741031
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
3 avr. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60H 1/34 (2006.01)
Priorité
DE 102015112572 30.07.2015
DE 102015112571 30.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/067304 20.07.2016
Publication PCT
WO2017/016956 02.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Titulaire

Dr. Schneider Kunststoffwerke GmbH

Lindenstrasse 10-12, 96317 Kronach, DE

Inventeur

SCHNEIDER, Johannes

96328 Küps, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.