SCHIENENBEFESTIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3329048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329048
Numéro de demande
EP16747569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
14 juil. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01B 9/42 (2006.01)
E01B 9/46 (2006.01)
B66C 7/08 (2006.01)
Priorité
GB 201513369 29.07.2015
GB 201600443 11.01.2016
Demande PCT
PCT/GB2016/052302 27.07.2016
Publication PCT
WO2017/017449 02.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  2. 24 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2022

  3. 14 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.07.2021

Parties

Titulaire

Gantry Railing Ltd

Sudmeadow Road, Hempsted, Gloucester GL2 5HG, GB

Inventeur

BYGRAVE, Peter Nathan

Gloucester Gloucestershire GL3 4TG, GB

ENGERT, Stephen David

Bristol Avon BS7 0HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.