DURCHFLUSSBEGRENZER MIT VARIABLEM ABLAUF
Brevet européen · EP3329161 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329161
- Numéro de demande
- EP15900529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2015
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/07 (2006.01)F16K 7/17 (2006.01)F16K 17/22 (2006.01)F16K 31/12 (2006.01)F16K 41/16 (2006.01)F16K 31/53 (2006.01)F16K 3/24 (2006.01)F16K 3/314 (2006.01)F16K 37/00 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2015/043216 31.07.2015
- Publication PCT
- WO2017/023261 09.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
SINGH, Vivek Kunwar, Narendra
Nagpur 400002, IN
JUJARAY, Sathyanarayana
Bangalore 560078, IN
SHERMAN, Michael, J.
Woodbury, MN 55129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.