VORRICHTUNG ZUM EIN- UND AUSSCHLEUSEN EINES MOLCHES IN EINE ODER AUS EINER ROHRLEITUNG

Brevet européen · EP3329169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329169
Numéro de demande
EP16748261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
17 avr. 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 55/46 (2006.01)
Priorité
DE 102015112658 31.07.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/001227 14.07.2016
Publication PCT
WO2017/020991 09.02.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Titulaire

Rosen Swiss AG

Obere Spichermatt 14, 6370 Stans

Inventeur

FILIPPOVITCH, Sergei

Richmond Hill, Ontario, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.