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Brevet européen · EP3329359 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329359
- Numéro de demande
- EP16831127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G06F 7/58 (2006.01)
- Priorité
- US 201514812623 29.07.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/043561 22.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/019507 02.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 23 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 23.01.2021
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Inventeur
Los Alamos, NM 87544, US
Los Alamos, NM 87544, US
Santa Fe, NM 87505, US
Stow, MA 01775, US
Los Alamos, NM 87544, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.