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Brevet européen · EP3329852 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3329852
- Numéro de demande
- EP17807990
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2017
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 13 août 2025
- Radié
- 27 mai 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 6/51 (2024.01)A61B 6/00 (2024.01)A61B 6/46 (2024.01)A61B 6/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20160134891 18.10.2016KR 20160172677 16.12.2016
- Demande PCT
- PCT/KR2017/011560 18.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/074854 26.04.2018
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 27 mai 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.05.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
CHOI, Sung Il
Hwaseong-si Gyeonggi-do 18449, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.