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Brevet européen · EP3329979 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3329979
Numéro de demande
EP17204321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2011
Publié
6 juin 2018
Délivré
18 oct. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/21 (2006.01)
B01D 29/96 (2006.01)
B01D 35/153 (2006.01)
B01D 35/16 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
Priorité
DE 102010043433 04.11.2010
DE 102010043836 12.11.2010
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Inventeur

ARDES, Wilhelm

59387 Ascheberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.