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Brevet européen · EP3330046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330046
Numéro de demande
EP16832640
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
21 avr. 2021
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015152277 31.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/068989 27.06.2016
Publication PCT
WO2017/022361 09.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2022

  2. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  3. 21 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

Parties

Inventeur

YOSHINARI, Takuya

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

KAWANO, Yoshikazu

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

KOIZUMI, Toshiaki

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

FUNABASHI, Kazuhiko

Hitachinaka-City Ibaraki 312-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.