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Brevet européen · EP3330133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3330133
- Numéro de demande
- EP16830563
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2016
- Publié
- 6 juin 2018
- Délivré
- 27 mai 2020
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60R 13/02 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B60J 5/00 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B23P 11/02 (2006.01)B60K 35/00 (2006.01)E04C 2/34 (2006.01)B60N 2/75 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015148890 28.07.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072057 27.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/018458 02.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 27 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.05.2020
Parties
Inventeur
MIYASHITA, Osamu
Toyota-shi Aichi 471-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.