POLYAMID-FORMMASSEN MIT GERINGER RELATIVER PERMITTIVITÄT

Brevet européen · EP3330319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330319
Numéro de demande
EP17203298
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2017
Publié
6 juin 2018
Délivré
26 août 2020
Fin de la protection au plus tard
22 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08L 77/02 (2006.01)
C08L 77/06 (2006.01)
C08G 69/14 (2006.01)
C08G 69/26 (2006.01)
Priorité
EP 16201945 02.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 29 août 2020

    Fusionné

    Titulaire
    EMS-Patent AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems → EMS-CHEMIE AG, Via Innovativa 1, 7013 Domat/Ems

    Publié dans Swissreg le 29.08.2020

  6. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.