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Brevet européen · EP3330507 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330507
Numéro de demande
EP16832580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
11 août 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/14 (2010.01)
B21D 13/02 (2006.01)
B21D 13/04 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
Priorité
JP 2015151387 31.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/065234 24.05.2016
Publication PCT
WO2017/022301 09.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 22 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

  3. 11 août 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

Parties

Titulaire

Nichias Corporation

6-1, Hatchobori 1-chome, Chuo-ku, Tokyo 104-8555, JP

Nissan Motor Co., Ltd.

2, Takara-cho Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 221-0023, JP

APJ Corporation

5-2, Fukami-nishi 1-chome,, Yamato-shi, Kanagawa 2420018, JP

Inventeur

MISAKI, Atsushi

Kanagawa 242-0018, JP

FAN, Xu

Atsugi-shi Kanagawa 243-0123, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.