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Brevet européen · EP3330561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3330561
Numéro de demande
EP16830453
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 2016
Publié
6 juin 2018
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01P 5/04 (2006.01)
F16D 35/02 (2006.01)
F01P 7/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015148109 27.07.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/071578 22.07.2016
Publication PCT
WO2017/018348 02.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

Usui Co., Ltd.

131-2, Nagasawa Shimizu-cho, Sunto-gun Shizuoka 411-8610, JP

Inventeur

SUGAWARA, Hiroki

Shizuoka 411-8610, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.