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Brevet européen · EP3331131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3331131
Numéro de demande
EP18153784
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2013
Publié
6 juin 2018
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
H02K 1/30 (2006.01)
H02K 15/03 (2006.01)
Priorité
JP 2012174769 07.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

NIDEC CORPORATION

Nidec Corporation

338 Kuze Tonoshiro-cho, Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8205, JP

Inventeur

TANAKA, Kuniaki

Kyoto, 601-8205, JP

ASAHI, Kyohei

Kyoto, 601-8205, JP

HAMAGISHI, Kenichiro

Kyoto, 601-8205, JP

TERADA, Susumu

Kyoto, 601-8205, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.