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Brevet européen · EP3331882 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3331882
Numéro de demande
EP16745473
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 487/04 (2006.01)
A61K 31/519 (2006.01)
A61P 25/16 (2006.01)
Priorité
EP 15179550 03.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/068359 02.08.2016
Publication PCT
WO2017/021384 09.02.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  3. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  4. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.