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Brevet européen · EP3332129 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332129
Numéro de demande
EP16766624
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
30 mars 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 19/00 (2006.01)
F04D 29/32 (2006.01)
F04D 29/66 (2006.01)
Priorité
IT UB20152894 05.08.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/054744 05.08.2016
Publication PCT
WO2017/021935 09.02.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Titulaire

SPAL Automotive S.r.l.

Via per Carpi, 26/B, 42015 Correggio, IT

Inventeur

DE FILIPPIS, Pietro

17019 Varazze, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.