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Brevet européen · EP3332666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3332666
Numéro de demande
EP16835073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
29 avr. 2020
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45D 8/38 (2006.01)
A41G 3/00 (2006.01)
A45D 44/22 (2006.01)
Priorité
JP 2015157436 07.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/072999 04.08.2016
Publication PCT
WO2017/026376 16.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 29 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2020

Parties

Inventeur

TOKUNAGA, Teruyuki

Tokyo 160-0007, JP

KATAOKA, Takashi

Fukui city Fukui 910-0033, JP

YUHI, Kaori

Fukui city Fukui 910-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.