SCHARNIER UND KÄLTEVORRICHTUNG DAMIT

Brevet européen · EP3333346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3333346
Numéro de demande
EP16832147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juin 2016
Publié
13 juin 2018
Délivré
2 août 2023
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05D 5/14 (2006.01)
E05D 3/02 (2006.01)
E05D 5/10 (2006.01)
E05D 5/12 (2006.01)
E05D 7/081 (2006.01)
Priorité
CN 201510474609 05.08.2015
Demande PCT
PCT/CN2016/086161 17.06.2016
Publication PCT
WO2017/020659 09.02.2017
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

QINGDAO HAIER SPECIAL REFRIGERATOR CO., LTD

Qingdao Haier Special Refrigerator Co. Ltd.

Haier Industry Park No. 1 Haier Road Hi-tech Zone Laoshan District, Qingdao, Shandong 266101, CN

Qingdao Haier Joint Stock Co., Ltd

Haier Industry Park Haier Road No. 1 Hi-Tech Zone Laoshan District, Qingdao, Shandong 266101, CN

Inventeur

ZHANG, Hao

Qingdao, Shandong 266101, CN

XIA, Enpin

Qingdao, Shandong 266101, CN

ZHU, Xiaobing

Qingdao, Shandong 266101, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.