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Brevet européen · EP3334661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3334661
Numéro de demande
EP16766995
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 août 2016
Publié
20 juin 2018
Délivré
18 mai 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
Priorité
FR 1557686 12.08.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/052063 10.08.2016
Publication PCT
WO2017/025692 16.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 5 oct. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    BERICAP, Zone Industrielle, 1 Boulevard Eiffel, 21600 Longvic, France → BERICAP Holding GmbH, Kirchstr. 5, 55257 Budenheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.10.2022

  4. 10 août 2022

    Titulaire

    Titulaire
    Bericap, 1 Boulevard Eiffel, Zone Industrielle, 21600 Longvic, France → BERICAP, Zone Industrielle, 1 Boulevard Eiffel, 21600 Longvic, France

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

  5. 18 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2022

Parties

Inventeur

ROPELE, Anne-Cécile

21000 Dijon, FR

PELLERIN, Philippe

21000 Dijon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.