WÄRMETAUSCHER
Brevet européen · EP3334995 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3334995
- Numéro de demande
- EP16747730
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F28G 1/08 (2006.01)F28G 1/14 (2006.01)B08B 9/043 (2006.01)F28D 7/10 (2006.01)F28F 1/40 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015010455 11.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001328 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/025173 16.02.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 8 avr. 2026
Transféré
- Titulaire
- Linde GmbH, Dr.-Carl-von-Linde-Straße 6-14, 82049 Pullach, Allemagne → RAG Austria AG, Schwarzenbergplatz 16, 1015 Vienna, Autriche
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
2534 Alland, AT
2201 Gerasdorf, AT
1160 Wien, AT
3434 Katzelsdorf, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.