KONTINUIERLICHER PASTEURISIERER FÜR MUTTERMILCH
Brevet européen · EP3335567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3335567
- Numéro de demande
- EP16834706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2016
- Publié
- 20 juin 2018
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A23C 3/03 (2006.01)A23C 3/033 (2006.01)A23C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- ES 201531186 11.08.2015
- Demande PCT
- PCT/ES2016/070594 05.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/025655 16.02.2017
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 29.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 28 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 28.11.2024
- 21 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.11.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Hospital Universitario 12 de Octubre Avda de Córdoba s/n, Centro de Actividades Ambulatorias, 6a Planta - Bloque D, 28041 Madrid, ES
Calle de Iplacea 10 Nave 2.2, 28803 Alcalá de Henares (Madrid), ES
C/ Santiago Grisolía 2, 28760 Tres Cantos (Madrid), ES
Inventeur
28760 Tres Cantos (Madrid), ES
28760 Tres Cantos (Madrid), ES
D-6ª Planta Avda. Córdoba s/n 28041 Madrid, ES
28760 Tres Cantos (Madrid), ES
D-6ª Planta Avda. Córdoba s/n 28041 Madrid, ES
28803 Alcalá de Henares (Madrid), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.