MEDIZINISCHES BEFESTIGUNGSELEMENT

Brevet européen · EP3335652 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3335652
Numéro de demande
EP17198117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2013
Publié
20 juin 2018
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61F 2/44 (2006.01)
A61F 2/28 (2006.01)
Priorité
US 201213573736 03.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2026

  2. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  3. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  4. 2 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.10.2023

  5. 6 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2022

  6. 17 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.07.2020

  7. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

REED, Gary Jack

Turlock, CA 95380, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.