BRAS DE ROBOT ARTICULÉ

Brevet européen · EP3337646 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3337646
Numéro de demande
EP16747836
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
1 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2036
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
B25J 9/06 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
Priorité
FR 1557849 21.08.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051795 12.07.2016
Publication PCT
WO2017/032932 02.03.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 10 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  5. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  6. 31 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  7. 1 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.03.2023

Parties

Titulaire

NIMBL'BOT SAS

Villa 13, Résidence le Hameau de Saint Pierre, 34 rue Peydavant, 33400 Talence, FR

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

DUFAU, Ludovic

33400 Talence, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.