SCHNEIDEEINSATZ UND SCHNEIDEWERKZEUG
Brevet européen · EP3338931 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338931
- Numéro de demande
- EP16912871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23C 5/20 (2006.01)B23B 27/14 (2006.01)B23C 5/10 (2006.01)B23C 5/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016187701 27.09.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/088082 21.12.2016
- Publication PCT
- WO2018/061227 05.04.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
MORITA, Keisuke
Iwaki-shi Fukushima 970-1144, JP
YOSHIDA, Satoru
Iwaki-shi Fukushima 970-1144, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.