FAHRZEUGSITZ
Brevet européen · EP3339090 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339090
- Numéro de demande
- EP18155352
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2014
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60N 2/42 (2006.01)A47C 7/40 (2006.01)B60N 2/20 (2006.01)B60N 2/64 (2006.01)B60N 2/68 (2006.01)B60N 2/72 (2006.01)B60N 2/22 (2006.01)B60N 2/427 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013193494 18.09.2013JP 2013193495 18.09.2013JP 2013193496 18.09.2013JP 2013193499 18.09.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Inventeur
SUGIYAMA, Shinji
Shioya-gun, Tochigi 329-1217, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.