OBERFLÄCHENBEHANDELTE FÜLLSTOFFE FÜR POLYESTERFILME

Brevet européen · EP3339355 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339355
Numéro de demande
EP16206028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
23 oct. 2019
Fin de la protection au plus tard
20 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
C09C 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  5. 23 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.10.2019

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.