GELENKSCHLOSS MIT AUTOMATIKFUNKTION
Brevet européen · EP3339542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339542
- Numéro de demande
- EP17202480
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2017
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E05B 67/00 (2006.01)E05B 71/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016125515 22.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
- Renonciation à la mention comme inventeur
- L'inventeur a renoncé à être mentionné. → L'inventeur a renoncé à être mentionné.
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.