FALTANLAGE MIT STELLLEISTE
Brevet européen · EP3339552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339552
- Numéro de demande
- EP17205597
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2017
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 5 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E06B 3/48 (2006.01)E05D 15/26 (2006.01)E06B 7/23 (2006.01)E06B 3/263 (2006.01)E06B 7/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016125605 23.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 28 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.03.2023
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 4 mai 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.05.2019
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Inventeur
Nußbaum, Björn
49086 Osnabrück, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.