MOUVEMENT HORLOGER
Brevet européen · EP3339965 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339965
- Numéro de demande
- EP17206934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 déc. 2017
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G04B 1/26 (2006.01)G04B 17/06 (2006.01)G04B 13/02 (2006.01)G04B 19/02 (2006.01)F16H 35/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 17142016 22.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 2 août 2024
Fusionné
- Titulaire
- CompliTime SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds, GFPI S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
- 10 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
2 entrées antérieures
- 29 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.09.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.