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Brevet européen · EP3340285 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340285
Numéro de demande
EP17208631
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
28 sept. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 21/336 (2006.01)
H01L 29/78 (2006.01)
H01L 29/417 (2006.01)
H01L 29/40 (2006.01)
H01L 29/10 (2006.01)
Priorité
US 201615387739 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Inventeur

MA, Ling

Redondo Beach, 90278, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.