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Brevet européen · EP3340621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340621
Numéro de demande
EP16837188
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
25 janv. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 19/12 (2014.01)
H04N 19/117 (2014.01)
H04N 19/147 (2014.01)
H04N 19/176 (2014.01)
H04N 19/46 (2014.01)
H04N 19/593 (2014.01)
H04N 19/625 (2014.01)
Priorité
JP 2015163260 20.08.2015
JP 2015163257 20.08.2015
JP 2015163259 20.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/074291 19.08.2016
Publication PCT
WO2017/030199 23.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  3. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

SAKAIDA, Shinichi

Tokyo 157-8510, JP

ICHIGAYA, Atsuro

Tokyo 157-8510, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.