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Brevet européen · EP3340930 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340930
- Numéro de demande
- EP16760881
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 3 juil. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/90 (2013.01)A61F 2/966 (2013.01)A61F 2/04 (2013.01)A61F 2/18 (2006.01)A61B 17/24 (2006.01)
- Priorité
- US 201562210267 P 26.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/049042 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/035485 02.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 3 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
Parties
Inventeur
OLIVER, Dana, A.
Jacksonville, FL 32256, US
WEN, Jie
Jacksonville, FL 32216-0980, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.