REVERSE-SCHULTERPROTHESEN MIT DIREKTIONALER ARRETIERUNG UND SYSTEME

Brevet européen · EP3340937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340937
Numéro de demande
EP16760332
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
20 mars 2024
Fin de la protection au plus tard
25 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201562210600 P 27.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/049015 26.08.2016
Publication PCT
WO2017/035479 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 03.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 29 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

  4. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  5. 21 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 21.03.2024

  6. 20 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw, Indiana 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

MACKE, Kathleen

Warsaw, Indiana 46580, US

DYE, Donald W.

Warsaw, Indiana 46582, US

HUCKY, Joanna

8310 Kemptthal

GILLARD, Duane

Winona Lake, Indiana 46590, US

HOAG, Stephen H.

Warsaw, Indiana 46580, US

YAMAGUCHI, Ken

Warsaw, Indiana 46580, US

WALZ, Kenton A.

Ft. Wayne, Indiana 46835, US

BYRD, Brian D.

North Webster, Indiana 46555, US

HUMPHREY, Steven

Warsaw, Indiana 46580, US

WERNLE, James D.

Warsaw, Indiana 46580, US

WAGNER, Terry W.

Mishawaka, Indiana 46545-6334, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.