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Brevet européen · EP3341060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3341060
- Numéro de demande
- EP16758250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/06 (2006.01)A24F 47/00 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201515274 27.08.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052648 25.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/033021 02.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SUDLOW, Tom
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
JONES, David
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
SCOTT, Kenneth
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
LORD, Christopher
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
MCDONALD, Stephen
Liverpool Merseyside L24 9HP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.